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PV - Conseil municipal du 3 mai 2018

L’an deux mil dix huit le trois mai à 19h30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Marcel VILLAÇA, Premier Maire Adjoint.

Etaient présents : Monsieur Marcel VILLAÇA, Premier Maire Adjoint, Mesdames BROYER, BOUTEILLY, CHEINEY, HERITIER, JANOT, MARSADIE, MARTIN-GAUTIE, PEREIRA DOS REIS, RODACH, ROLLET, SANTIN, Messieurs BERTRAND, COULOUMY, DA COSTA, DECHELETTE, DUBAL, PIOCELLE-CORNILLION, RALLIERE, ROBERT Pouvoirs : M. AUGER a donné pouvoir à M. BERTRAND Mme CLAVERIE a donné pouvoir à M. VILLAÇA M. PICHEREAU a donné pouvoir à M. DA COSTA

Une minute de silence est observée à la mémoire de Monsieur Dominique STABILE, Maire. A l’unanimité, Madame Anne-Marie JANOT a été désignée secrétaire de séance. Le compte-rendu de la séance du 22 mars 2018 est approuvé, à l’unanimité.

Affaires générales

- Installation d’un conseiller municipal

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Marcel VILLAÇA, premier maire adjoint, il est procédé à l’installation de Madame Ketty RODACH en qualité de conseillère municipale.

- Election du Maire

Monsieur Marcel VILLAÇA, premier maire adjoint, a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents représentés) installés dans leurs fonctions. Il a été proposé de désigner Madame JANOT Anne-Marie pour assurer les fonctions de secrétaire de séance : vote à l’unanimité. M. DA COSTA Bernard, doyen d’âge, a rappelé l’objet de la séance qui est l’élection du maire. Le conseil municipal a désigné Mesdames HERITIER et SANTIN en qualité d’assesseurs. Chaque conseiller municipal a été invité à remettre son bulletin de vote sur papier blanc, sous enveloppe, dans le réceptacle prévu à cet effet.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 23
- bulletins blancs ou nuls : 5
- suffrages exprimés : 18
- majorité absolue : 10

Monsieur Marcel VILLAÇA a obtenu DIX HUIT voix (18)

Monsieur Marcel VILLAÇA ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire.

- Election des adjoints au Maire

Le maire a rappelé que, dans les communes de 1 000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus. Après un appel de candidature, une seule liste de candidats a été déposée : Liste « Servon notre village M. VILLAÇA ». Chaque conseiller municipal a été invité à remettre son bulletin de vote sur papier blanc, sous enveloppe, dans le réceptacle prévu à cet effet. Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

Premier tour de scrutin Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23 Bulletins blancs ou nuls : 5 Suffrages exprimés : 18 Majorité absolue : 10

La liste "Servon notre village M. VILLAÇA" a obtenu 18 voix (dix-huit)

- La liste "Servon notre village" M. VILLAÇA", ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
- Mme Marie –Christine BROYER : 1er adjoint au maire
- Mme Christine HERITIER : 2ème adjoint au maire
- M. Marc AUGER : 3ème adjoint au maire
- M. Jean-Rémi BERTRAND : 4ème adjoint au maire
- Mme Martine CHEINEY : 5ème adjoint au maire
- M. Jacques DECHELETTE : 6ème adjoint au maire

Finances

- Prise en charge des frais d’obsèques, de sépulture et d’hommage du maire

A l’unanimité, le conseil municipal décide de prendre en charge les frais d’obsèques, de sépulture et d’hommage à Monsieur Dominique STABILE, maire adjoint de 2001 à 2008, puis maire depuis 2008.

Monsieur le Maire propose que les questions diverses soient reportées au prochain conseil municipal. A l’unanimité, le conseil municipal accepte le report de celles-ci.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h55

Le secrétaire de séance
Le Maire
Anne-Marie JANOT
Marcel VILLAÇA

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