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PV - Conseil municipal du 18 avril 2019

L’an deux mil dix neuf le dix huit avril à 19h30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Marcel Villaça, Maire.

Étaient présents : Monsieur VILLAÇA Marcel, Maire, Mmes BROYER, CHEINEY, HERITIER, Messieurs BERTRAND, COULOUMY, DECHELETTE, Adjoints au maire, Mesdames MARTIN GAUTIE, PEREIRA DOS REIS, ROLLET, Messieurs CONSTANS, DA COSTA, DUBAL, PIOCELLE-CORNILLION, RALLIERE, ROBERT, conseillers municipaux, formant la majorité des membres en exercice.

Etaient représentés : Mme CLAVERIE a donné pouvoir à M. COULOUMY
Mme MARSADIE a donné pouvoir à Mme ROLLET
M. PICHEREAU a donné pouvoir à M. VILLAÇA
Mme RODACH a donné pouvoir à Mme CHEINEY
Mme SANTIN a donné pouvoir à M. DECHELETTE
Mme BOUTEILLY a donné pouvoir à M. RALLIERE

A l’unanimité, Monsieur PIOCELLE-CORNILLION Fabrice a été désigné secrétaire de séance. Le compte-rendu de la séance du 21 mars 2019 est approuvé, à l’unanimité.

Affaires générales

- Désignation d’un référent sécurité routière

A l’unanimité, Monsieur COULOUMY Christophe, adjoint au maire, est désigné référent sécurité routière, interlocuteur privilégié des services de l’Etat.

Finances

- Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de services de télécommunications

Le conseil municipal, à l’unanimité, adhère au groupement de commandes visant à retenir un ou plusieurs opérateurs pour l’achat de services de télécommunications et autorise le maire à signer ladite convention de groupement.

- Convention de remboursement de la participation des communes aux journées intercommunales

A l’unanimité, le conseil municipal fixe la participation de la commune aux journées "Interco’Go" à six cents euros pour l’année 2019.

Urbanisme

- Dénomination des voies du programme de logements "Les jardins d’Antan"

Le conseil municipal dénomme les voies constituant le programme "Les Jardins d’Antan" comme suit :
- rue de la Vitelotte
- rue du Pâtisson
- rue du l’Hélianthi
- rue du Chervis

Questions diverses

Monsieur DUBAL ré-interroge sur la prise en charge des candélabres du chemin du Pâtis suite à l’aménagement des liaisons douces, Monsieur le Maire confirme que la dépense est communale. Monsieur DUBAL interroge sur la suite de la procédure engagée pour les désordres du terrain de football. Monsieur le Maire informe qu’une requête en référé a été déposée par notre cabinet d’avocats.

L’ensemble du conseil municipal souhaite, dans le cadre de l’appel aux dons pour la reconstruction de l’église Notre-Dame-de-Paris, qu’une urne soit déposée à la mairie pour la réception des fonds uniquement par chèque.

Le Secrétaire de séance
Fabrice Piocelle-Cornillion
Le Maire
Marcel Villaça

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