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Ordre du jour du conseil municipal du 21 septembre 2017

Le conseil municipal se réunira le jeudi 21 septembre 2017 à 19h30, salle du conseil en mairie.

ORDRE DU JOUR :

Affaires générales

- Adhésion au SyAge de la Communauté d’Agglomération Melun Val de Seine pour la compétence « mise en œuvre du SAGE »

- Adhésion de l’Etablissement Public Territorial Grand Paris Sud Est Avenir pour les compétences « assainissement eaux usées et gestion des eaux pluviales » et « mise en œuvre du SAGE », à compter du 1er janvier 2018

- Modification des statuts du SyAGE au 1er janvier 2018 pour tenir compte des impacts des lois MAPTAM et NOTRe

- Avis sur le retrait de la commune de Tigery du SyAGE

- Convention relative à la mise en place de « l’école change avec le numérique »

Finances

- Cession de matériels espaces verts

- Marché de Noël : tarifs des stands

Urbanisme

- Retrait de la délibération d’arrêt de projet du règlement local de publicité et poursuite de la procédure de révision du RLP

Décisions du maire prises en vertu de la délégation du conseil municipal

Questions diverses

Le Maire
Dominique STABILE

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