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PV du conseil municipal du 23 juin 2016

L’an deux mil seize le vingt trois juin à 19h30, le conseil municipal légalement convoqué s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Dominique STABILE, Maire.

Etaient Présents : Monsieur Dominique STABILE, Maire, Mesdames BROYER, CHEINEY, CLAVERIE, HERITIER, Messieurs BERTRAND, VILLACA, Adjoints au maire, Mesdames JANOT, MARSADIE, MARTIN GAUTIE, PEREIRA DOS REIS, ROLLET, SANTIN, Messieurs AUGER, COULOUMY, DA COSTA, DECHELETTE, PERRIER, PIOCELLE-CORNILLION, conseillers municipaux Pouvoir : M. RALLIERE a donné pouvoir à Mme MARTIN GAUTIE Absents excusés : Mme HARDY BARRET, MM. DUBAL et LE MEVEL

A l’unanimité, Madame Anne Marie JANOT a été désignée secrétaire de séance.

Le compte rendu de la séance du 26 mai 2016 est approuvé, à l’unanimité.

Affaires générales

- Convention de mutualisation des services de police municipale

Par 18 voix pour, 2 voix contre (Mme MARTIN GAUTIE et M. RALLIERE), le conseil municipal accepte les termes de la convention de mutualisation des services de police municipale à intervenir avec les communes de Brie Comte Robert, Servon, Chevry Cossigny et Varennes Jarcy.

Finances

- Attribution d’une subvention à l’Union des Maires de Seine-et-Marne

Le conseil municipal, à l’unanimité, décide l’attribution d’une subvention de 2.000 euros à l’Union des Maires de Seine et Marne afin d’aider les communes impactées par les intempéries du mois de mai.

- Fête du village – autorisation au maire à signer un contrat avec l’association X.Y-ZYK

A l’unanimité, le conseil autorise le maire à signer le contrat à intervenir avec l’association X.Y-ZYK pour la représentation du 25 juin 2016, pour un montant de 2.900 euros TTC.

- Salon des artistes – participation financière

Le conseil municipal, à l’unanimité, fixe l’inscription de l’artiste amateur au salon des 24 et 25 septembre 2016 à 15 euros.

- Convention d’accueil en centre de loisirs de Brie-Comte-Robert

A l’unanimité, le conseil municipal accepte les termes de la convention d’accueil en centre de loisirs proposée par la commune de Brie-Comte-Robert, pour l’été 2016.

- Demande de subvention pour la réalisation de terrains de football en gazon synthétique

Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le projet de réalisation de deux terrains de football en gazon synthétique et sollicite les subventions de l’ETAT, de la Région Ile de France, du Département de Seine et Marne, de l’Agence de l’Eau Seine Normandie et de la Fédération Française de Football au taux le plus élevé pour ce genre d’opération.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h47.

Le secrétaire de séance
Anne-Marie JANOT
Le maire
Dominique STABILE

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